Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M & C
Emmanuel LEBERT

Numéro de dépôt :
3857352
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
M & C de Emmanuel LEBERT

Présentation de la marque M & C

Déposée le 7 septembre 2011 par Emmanuel LEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Emmanuel LEBERT domicilié(e) 7 allée de grange neuve - 41200 - ROMORANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel LEBERT domicilié(e) 7 allée de grange neuve - 41200 - ROMORANTIN - France.

La marque M & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M & C est expirée depuis le 7 septembre 2021.

Emmanuel LEBERT a également déposé les autres marques suivantes : Propriétés de Sologne , propriétés & patrimoines


Emmanuel LEBERT - 7 allée de grange neuve - 41200 - ROMORANTIN - France


Emmanuel LEBERT - 7 allée de grange neuve - 41200 - ROMORANTIN - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 5 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°570865 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.